Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CÉRÉALES D'ELSA
SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL, SASU

Numéro de dépôt :
4359552
Date de dépôt :
11/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/04/2027
LES CÉRÉALES D\'ELSA de SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL

Présentation de la marque LES CÉRÉALES D'ELSA

Déposée le 11 avril 2017 par SEVENDAY CEREALES INTERNATIONALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES CÉRÉALES D'ELSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEVENDAY CEREALES INTERNATIONALTODO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT RHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 745 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT RHIN - France.

La marque LES CÉRÉALES D'ELSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CÉRÉALES D'ELSA arrivera à expiration en date du 11 avril 2027.

SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CHOCO PLANET , CHOCO SPACE , FROSTED GALAXY , Sevenday , CHOCO MOON , LOVELY CHOCO , SUNNY PEARL


SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL, SASU - ZONE INDUSTRIELLE, RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT RHIN - France - SIREN 814745592


SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL - ZONE INDUSTRIELLE, RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT RHIN - France


Republication pour erratum - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Errata de la publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).